Détail de la session

Type :

FMC

Date :

mercredi 1 décembre 2021

Horaires :

11h00 - 12h30

Titre de la session :

FMC17 - Nous risquons tous d’y passer !! Comment prévenir et réagir en cas de plainte auprès des tribunaux

Dans cette session :

Description :

PRÉSENTATION GÉNÉRALE :

La pratique de la dermatologie n'échappe pas à la judiciarisation, que ce soit dans son exercice hospitalier ou libéral, y compris dans sa composante esthétique. La souffrance, la suspicion largement véhiculée et l’altération de l’image corporelle aussi minime soit elle sont mal ressenties et sources de demandes de réparation financière et morale. Il est indispensable de bien prendre conscience de ces risques car tout dermatologue peut être un jour confronté dans sa vie professionnelle à une comparution devant une juridiction suite à la plainte d’un patient ou d’une institution. Il vaut mieux en avoir conscience dans son exercice quotidien et s’en prémunir lors des consultations ou des actes chirurgicaux ou paracliniques.

Vous vous demandez quel risque vous pouvez encourir, dans quelles circonstances vous pouvez passer devant un tribunal pénal ou civil, que faut il mettre dans un dossier en prévention, qu'est-ce l'alea thérapeutique, quelle indemnisation peut demander un patient pour une cicatrice...., quel risque lors de décisions thérapeutiques lourdes…. ?  

 

OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES :

Nous y répondrons avec trois dermatologues experts auprès des tribunaux par cette FMC qui comprendra

- Une revue didactique des différentes juridictions et les raisons pour lesquelles un dermatologue peut être appelé à comparaitre que ce soit en juridiction civile, pénale, administrative, commission de consultation ou expertise pour compagnie d’assurance

- Analyses de dossiers expertisés démonstratifs montrant dans quelles circonstances un dermatologue a pu être mis en cause à tort ou à raison et ce qui aurait du être fait du côté medico-légal.

- une synthèse des recommandations pour la pratique quotidienne  

CONTENU DE CETTE FORMATION :

Connaître les juridictions, les notions legales de la preuve, de l’information éclairée et de la compréhesion. Savoir remplir un dossier médical en tenant compte du risque juridique

Liste des intervenants :

Coordinateur(s)

Patrick Combemale

FMC17_1

Nous risquons tous d’y passer !! Comment prévenir et réagir en cas de plainte auprés des tribunaux

Patrick Combemale

Anne Dompmartin

Patrice Plantin

Charlotte Plantin